Mentions Légales

Éditeur du site :
RSB Distribution
Royer Sylvestre Bru Carl
703 Cours René Char, Résidence Elsa Villa F
84800 L'Isle-sur-Sorgue

Téléphone : 06 10 32 45 84

Email : rsb.carl@gmail.com

Numéro de SIRET : 978 670 248 00019

Responsable de la publication :
Royer Sylvestre Bru Carl

Hébergeur :
[L'hébergeur sera ajouté ici une fois connu]

Activité du site :
Le site a pour objectif de recruter de nouveaux clients, de faciliter la prise de contact, et de présenter un catalogue de produits sans indication de prix.

Propriété intellectuelle :
Tous les éléments présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site, sans autorisation expresse de RSB Distribution, est interdite.

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Limitation de responsabilité :
RSB Distribution ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site.

Conditions Générales de Vente

1. Présentation de l’entreprise
RSB Distribution, immatriculée sous le numéro de SIRET 978 670 248 00019, propose un catalogue varié de boissons, snacking, compléments alimentaires et matériels de sport. Ce catalogue est accessible soit par une commande unique (« one shot »), soit par le biais d’un abonnement.

2. Modalités de commande
Les commandes peuvent être effectuées via un bon de commande. Après réception de ce bon, un devis sera envoyé à l'acheteur. La validation définitive de la commande nécessite le retour signé du devis.

3. Conditions de paiement
• Pour les clients du réseau premium :
• paiement sous 30 jours maximum.
• Pour les commandes « one shot » :
• paiement sous 10 jours.

4. Conditions de livraison
Les livraisons sur le périmètre PACA seront effectuées à la demande du client, avec un délai estimé de +/- 24 à 48 heures, selon l’optimisation logistique gérée par RSB Distribution.

5. Politique de retour et de remboursement
Les retours seront acceptés à la décision de RSB Distribution, uniquement si certains produits n’ont pas été vendus et cela durant trois mois consécutifs. Les retours ne seront acceptés que si l’emballage et le contenant sont intacts.

6. Avantages du réseau premium
Les membres du réseau premium bénéficieront de réductions et d’avange plus intéressants par rapport aux commandes « one shot ». De plus, la mise à disposition de PLV (Publicité sur le Lieu de Vente) et de frigos sera réservée uniquement aux membres RSB Premium.

7. Limitation de responsabilité
RSB Distribution ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation des produits ou du site.

8. Données personnelles
Les informations recueillies sur le site sont nécessaires pour le traitement des commandes. Conformément à la loi « Informatique et Libertés », l’acheteur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant.

9. Modifications des CGV
RSB Distribution se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. Les nouvelles conditions seront applicables aux commandes passées après leur publication.